Volume 1989/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/10/1989
OJ 984, point 15 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUES STRUCTURELLES: 1) Etat des négociations des CCA au titre de l'objectif 2 (SEC(89) 1845) 2) Allocations financières au titre de l'objectif 2 - 1989 - 1991 (SEC(89) 1848) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 24 octobre 1989. (FRA)

Volume 1989/9017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/10/1989
OJ 984, point 15 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUES STRUCTURELLES : 1) Etat des négociations des CCA au titre de l'objectif 2 (SEC(89) 1845) 2) Allocations financières au titre de l'objectif 2 - 1989 - 1991 (SEC(89) 1848) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 24 octobre 1989. (FRA)
OJ 984, point 15 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUES STRUCTURELLES : 1) Etat des négociations des CCA au titre de l'objectif 2 (SEC(89) 1845) 2) Allocations financières au titre de l'objectif 2 - 1989 - 1991 (SEC(89) 1848) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 24 octobre 1989. (ENG)
TO 984, Punkt 15 VERMERK FÜR DIE MITGLIEDER DER KOMMISSION Betrifft: STRUKTURPOLITIK: 1) Stand der Verhandlungen über die GFK für Ziel Nr. 2 (SEK(89) 1845) 2) Finanzielle Zuweisungen für Ziel Nr. 2 - 1989-1991 SEK(89) 1848) - Bericht über die Sondersitzung der Kabinettchefs vom Dienstag, dem 24. Oktober 1989 (DEU)

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