SEC(1989)1000 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/6/90 Objet : 23ème rapport général Proposition de M. le Président
SEC(1989)1000 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/6/90 Objet : 23ème rapport général Proposition de M. le Président
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/11/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENEREAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 23ème Rapport général. (FRA)
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 23ème Rapport général. (ITA)
Volume 1989/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/6/90 Objet : 23ème rapport général Proposition de M. le Président (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/6/90 Objet : 23ème rapport général Proposition de M. le Président (ENG)
Volume 1989/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/6/90 Objet : 23ème rapport général Proposition de M. le Président (NLD)
Volume 1989/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/01/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/06/90 Objet : 23ème rapport général (FRA)
Conditions of Access and Use
Dutch, English, French, Italian
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly