SEC(1988)545 - OJ 914, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : - Compte rendu de la 158ème réunion bimensuelle des Chefs de Cabinet du jeudi 7 avril 1988
SEC(1988)545 - OJ 914, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : - Compte rendu de la 158ème réunion bimensuelle des Chefs de Cabinet du jeudi 7 avril 1988
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/04/1988
OJ 914, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : - Compte rendu de la 158ème réunion bimensuelle des Chefs de Cabinet du jeudi 7 avril 1988 (FRA)
Volume 1988/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/04/1988
OJ 914, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : - Compte rendu de la 158ème réunion bimensuelle des Chefs de Cabinet du jeudi 7 avril 1988 (FRA)
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