SEC(1988)455 - OJ 912, 23.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politiques d'accompagnement - Proposition d'ensemble au titre de l'article 130 D du Traité CEE (doc. COM(88) 144 et SEC(88) 436) - Compte rendu de la réunion des Chefs de Cabinet du jeudi 17 mars 1988
SEC(1988)455 - OJ 912, 23.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politiques d'accompagnement - Proposition d'ensemble au titre de l'article 130 D du Traité CEE (doc. COM(88) 144 et SEC(88) 436) - Compte rendu de la réunion des Chefs de Cabinet du jeudi 17 mars 1988
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/03/1988
OJ 912, 23.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politiques d'accompagnement - Proposition d'ensemble au titre de l'article 130 D du Traité CEE (doc. COM(88) 144 et SEC(88) 436) - Compte rendu de la réunion des Chefs de Cabinet du jeudi 17 mars 1988. (FRA)
Volume 1988/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/03/1988
OJ 912, 23.3.88 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politiques d'accompagnement - Proposition d'ensemble au titre de l'article 130 D du Traité CEE (doc. COM(88) 144 et SEC(88) 436) - Compte rendu de la réunion des Chefs de Cabinet du jeudi 17 mars 1988. (FRA)
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