SEC(1984)590 - OJ 733, point 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du Budget 1984 (docs. SEC(84)417 à /3 et SEC(84) 386/3 à /6). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet

Document date: [1984]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1984)590
Original Reference Code
SEC(1984)590
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1984/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/04/1984
OJ 733, point 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du Budget 1984 (docs. SEC(84)417 à /3 et SEC(84) 386/3 à /6). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet (FRA)

Volume 1984/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/04/1984
OJ 733, point 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du Budget 1984 (docs. SEC(84)417 à /3 et SEC(84) 386/3 à /6). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

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