SEC(1984)575 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 12 avril, consacrée principalement à l'examen du rapport 1/84 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport 1/84 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office - Autres questions CDO 48/84 Grèce Nouvelles réglementations concernant l'importation et le commerce
SEC(1984)575 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 12 avril, consacrée principalement à l'examen du rapport 1/84 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport 1/84 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office - Autres questions CDO 48/84 Grèce Nouvelles réglementations concernant l'importation et le commerce
Document date: [1984]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1984)575
Original Reference Code
SEC(1984)575
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1984/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/04/1984
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 12 avril, consacrée principalement à l'examen du rapport 1/84 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport 1/84 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office - Autres questions CDO 48/84 Grèce Nouvelles réglementations concernant l'importation et le commerce (FRA)
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Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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