SEC(1982)1000 - Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet: Examen du projet du Seizième Rapport général.
Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet : Examen du projet du Seizième Rapport général
SEC(1982)1000 - Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet: Examen du projet du Seizième Rapport général.
Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet : Examen du projet du Seizième Rapport général
Document date: [1982]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1982/0041
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet: Examen du projet du Seizième Rapport général.
Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet : Examen du projet du Seizième Rapport général. (FRA)
Volume 1982/0042
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet: Examen du projet du Seizième Rapport général. (FRA)
Volume 1982/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
Note à l'attention de Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de services Objet : Examen du projet du Seizième Rapport général. (FRA)
Volume 1982/0044
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission E/1/83 Objet : 16ème Rapport général Proposition de : M. le Président (FRA)
Volume 1982/0045
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission E/1/83 Objet : 16ème Rapport général Proposition de : M. le Président (ENG)
Volume 1982/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission E/1/83 Objet : 16ème Rapport général Proposition de : M. le Président (DEU)
Volume 1982/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1/83 MODIFICATION Objet : 16ème Rapport général (FRA)
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