SEC(1980)1795 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission
SEC(1980)1795 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)1795
Original Reference Code
SEC(1980)1795
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0090
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/12/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission (FRA)
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