Volume 1980/0089
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1980
MANDAT DU CONSEIL DU 30 MAI 1980 (FRA)

Volume 1980/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1980
MANDAT DU CONSEIL DU 30 MAI 1980 - Examen analytique du budget général des Communautés européennes (Document no XIX/583/80-F du 27 novembre 1980). - Examen des modalités selon lesquelles le volet recettes du budget pourrait contribuer à améliorer l'équilibre structurel du budget et à supprimer des situations inacceptables pour les Etats membres. (Document n° XIX/581/80-F du 24 novembre 1980). - (Document établis par la DG XIX diffusés sur instructions de M. TUGENDHAT au Groupe ouvert des Membres de la Commission). (FRA)

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