SEC(1980)1484 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la réunion des Experts nationaux en matière d'Archives, en vue d'examiner les principaux problèmes susceptibles de faire l'objet d'une règlementation communautaire relative aux Archives des Communautés, convoquée par la Commission à Bruxelles, les 14 et 15 octobre 1980
SEC(1980)1484 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la réunion des Experts nationaux en matière d'Archives, en vue d'examiner les principaux problèmes susceptibles de faire l'objet d'une règlementation communautaire relative aux Archives des Communautés, convoquée par la Commission à Bruxelles, les 14 et 15 octobre 1980
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)1484
Original Reference Code
SEC(1980)1484
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0075
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/10/1980
COMPTE RENDU SUCCINCT de la réunion des Experts nationaux en matière d'Archives, en vue d'examiner les principaux problèmes susceptibles de faire l'objet d'une règlementation communautaire relative aux Archives des Communautés, convoquée par la Commission à Bruxelles, les 14 et 15 octobre 1980 (FRA)
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