Volume 1979/0073
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/11/1979
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Treizième Rapport général. (FRA)

Volume 1979/0074
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/11/1979
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Treizième Rapport général. (FRA)

Volume 1979/0075
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/11/1979
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Treizième Rapport général. (FRA)

Volume 1979/0076
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/12/1979
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Treizième Rapport général. (FRA)

Volume 1979/0077
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/12/1979
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Treizième Rapport général. (FRA)

Volume 1979/0078
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1979
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Treizième rapport général - Introduction - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 14 décembre 1979 (FRA)

Volume 1979/0079
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : sans date
13ème Rapport général (FRA)

Volume 1979/0080
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1980
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite Objet : 13ème rapport général Proposition de : M. le Président (ENG)

Volume 1979/0081
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1980
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite Objet : 13ème rapport général Proposition de : M. le Président (DEU)

Volume 1979/0082
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1980
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite Objet : 13ème rapport général Proposition de : M. le Président (ITA)

Volume 1979/0083
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1980
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite Objet : 13ème rapport général Proposition de : M. le Président (NLD)

Volume 1979/0084
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1980
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/3/80 RECTIFICATIF Objet : 13e Rapport général (FRA)

Dutch, English, French, German, Italian