SEC(1978)2600 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1/79 Objet : 12e rapport général Proposition de : M. le Président
SEC(1978)2600 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1/79 Objet : 12e rapport général Proposition de : M. le Président
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/11/1978
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Douzième Rapport général. (FRA)
Volume 1978/0059
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/11/1978
NOTE à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Douzième Rapport général (ENG)
Volume 1978/0060
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1978
NOTE à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Douzième Rapport général (NLD)
NOTE à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Douzième Rapport général (ITA)
Volume 1978/0061
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1/79 Objet : 12e rapport général Proposition de : M. le Président (FRA)
Volume 1978/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1/79 Objet : 12e rapport général Proposition de : M. le Président (ENG)
Volume 1978/0063
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1/79 Objet : 12e rapport général Proposition de : M. le Président (ITA)
Volume 1978/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1/79 Objet : 12e rapport général Proposition de : M. le Président (NLD)
Conditions of Access and Use
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