SEC(1977)4453 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0831/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 630/77 posée par M. FLÄMIG sur la propulsion nucléaire des navires marchands projet établi par M. BRUNNER, M. NATALI et M. ORTOLI
SEC(1977)4453 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0831/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 630/77 posée par M. FLÄMIG sur la propulsion nucléaire des navires marchands projet établi par M. BRUNNER, M. NATALI et M. ORTOLI
Document date: [1977]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1977/0172
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/12/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0831/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 630/77 posée par M. FLÄMIG sur la propulsion nucléaire des navires marchands projet établi par M. BRUNNER, M. NATALI et M. ORTOLI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0831/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 630/77 posée par M. FLÄMIG sur la propulsion nucléaire des navires marchands projet établi par M. BRUNNER, M. NATALI et M. ORTOLI (DEU)
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