SEC(1977)3516 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0638/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrit n° 532/77 posée par M. HOWELL sur le rendement dans l'industrie minière projet établi par M. ORTOLI

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)3516
Original Reference Code
SEC(1977)3516
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0141
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/10/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0638/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrit n° 532/77 posée par M. HOWELL sur le rendement dans l'industrie minière projet établi par M. ORTOLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0638/77 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 532/77 posée par M. HOWELL sur le rendement dans l'industrie minière projet établi par M. ORTOLI. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0638/77 ACCELEREE -REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 532/77 posée par M. HOWELL sur le rendement dans l'industrie minière projet établi par M. ORTOLI. (DEU)

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