SEC(1977)3515 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0634/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 603/77 posée par Mme EWING sur les signaux avertisseurs de danger radioactife Procédure écrite suspendue le 12 octobre 1977 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BURKE et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. BRUNNER
SEC(1977)3515 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0634/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 603/77 posée par Mme EWING sur les signaux avertisseurs de danger radioactife Procédure écrite suspendue le 12 octobre 1977 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BURKE et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. BRUNNER
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0141
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/11/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0634/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 603/77 posée par Mme EWING sur les signaux avertisseurs de danger radioactife Procédure écrite suspendue le 12 octobre 1977 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BURKE et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0634/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 603/77 posée par Mme EWING sur les signaux avertisseurs de danger radioactife Procédure écrite suspendue le 12 octobre 1977 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BURKE et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0634/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 603/77 posée par Mme EWING sur les signaux avertisseurs de danger radioactife Procédure écrite suspendue le 12 octobre 1977 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BURKE et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. BRUNNER (DEU)
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