Volume 1977/0091
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/07/1977
O.J. 438e HABILITATION EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES PREVISIONNELS DE CARACTERE INDICATIF DANS LE SECTEUR DE L'ACIER ET L'OCTROI D'UNE AIDE FINANCIERE EN FAVEUR DES PROJETS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU CHARBON ET DE L'ACIER (ART. 46 (2) ET 55 (2) (c) CECA) (Communication de M. le Président en accord avec MM. DAVIGNON, VREDELING, BRUNNER et TUGENDHAT) (FRA)
O.J. 438e HABILITATION EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES PREVISIONNELS DE CARACTERE INDICATIF DANS LE SECTEUR DE L'ACIER ET L'OCTROI D'UNE AIDE FINANCIERE EN FAVEUR DES PROJETS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU CHARBON ET DE L'ACIER (ART. 46 (2) ET 55 (2) (c) CECA) (Communication de M. le Président en accord avec MM. DAVIGNON, VREDELING, BRUNNER et TUGENDHAT) (ENG)
O.J. 438e HABILITATION EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES PREVISIONNELS DE CARACTERE INDICATIF DANS LE SECTEUR DE L'ACIER ET L'OCTROI D'UNE AIDE FINANCIERE EN FAVEUR DES PROJETS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU CHARBON ET DE L'ACIER (ART. 46 (2) ET 55 (2) (c) CECA) (Communication de M. le Président en accord avec MM. DAVIGNON, VREDELING, BRUNNER et TUGENDHAT) (DEU)
O.J. 438e HABILITATION EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES PREVISIONNELS DE CARACTERE INDICATIF DANS LE SECTEUR DE L'ACIER ET L'OCTROI D'UNE AIDE FINANCIERE EN FAVEUR DES PROJETS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU CHARBON ET DE L'ACIER (ART. 46 (2) ET 55 (2) (c) CECA) (Communication de M. le Président en accord avec M. DAVIGNON, VREDELING, BRUNNER et TUGENDHAT) (ITA)

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