SEC(1977)991 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0127/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 899/76 posée par M. BORDU sur les modifications à l'organigramme de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT et M. le Président
SEC(1977)991 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0127/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 899/76 posée par M. BORDU sur les modifications à l'organigramme de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT et M. le Président
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/03/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0127/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 899/76 posée par M. BORDU sur les modifications à l'organigramme de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT et M. le Président. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0127/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 899/76 posée par M. BORDU sur les modifications à l'organigramme de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT et M. le Président. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0127/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 899/76 posée par M. BORDU sur les modifications à l'organigramme de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT et M. le Président. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly