SEC(1975)4020 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3210/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 429/75 posée par M. MÜLLER sur le coût des médicaments projet établi par M. GUNDELACH, M. BORSCHETTE et M. SPINELLI
SEC(1975)4020 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3210/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 429/75 posée par M. MÜLLER sur le coût des médicaments projet établi par M. GUNDELACH, M. BORSCHETTE et M. SPINELLI
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0115
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3210/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 429/75 posée par M. MÜLLER sur le coût des médicaments projet établi par M. GUNDELACH, M. BORSCHETTE et M. SPINELLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3210/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 429/75 posée par M. MÜLLER sur le coût des médicaments projet établi par M GUNDELACH, M. BORSCHETTE et M. SPINELLI. (ENG)
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