SEC(1975)3548 - O.J. 357/4 - Point 20 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Aide à l'emploi dans l'industrie sidérurgique (SEC(75) 3534) - Budget opérationnel CECA rectificatif pour l'exercice 1975
Fixation du taux des prélèvements CECA et établissement du budget opérationnel pour l'exercice 1976 (SEC(75) 3239 + /2) - Rapport supplémentaire des Chefs de Cabinet suite à l'examen de ce point dans le cadre de leur réunion hebdomadaire du 27 octobre 1975
SEC(1975)3548 - O.J. 357/4 - Point 20 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Aide à l'emploi dans l'industrie sidérurgique (SEC(75) 3534) - Budget opérationnel CECA rectificatif pour l'exercice 1975
Fixation du taux des prélèvements CECA et établissement du budget opérationnel pour l'exercice 1976 (SEC(75) 3239 + /2) - Rapport supplémentaire des Chefs de Cabinet suite à l'examen de ce point dans le cadre de leur réunion hebdomadaire du 27 octobre 1975
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0103
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/10/1975
O.J. 357/4 - Point 20 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Aide à l'emploi dans l'industrie sidérurgique (SEC(75) 3534) - Budget opérationnel CECA rectificatif pour l'exercice 1975
Fixation du taux des prélèvements CECA et établissement du budget opérationnel pour l'exercice 1976 (SEC(75) 3239 + /2) - Rapport supplémentaire des Chefs de Cabinet suite à l'examen de ce point dans le cadre de leur réunion hebdomadaire du 27 octobre 1975 (FRA)
Volume 1975/9018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/10/1975
O.J. 357/4 - Point 20 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Aide à l'emploi dans l'industrie sidérurgique (SEC(75) 3534) - Budget opérationnel CECA rectificatif pour l'exercice 1975
Fixation du taux des prélèvements CECA et établissement du budget opérationnel pour l'exercice 1976 (SEC(75) 3239 + /2) - Rapport supplémentaire des Chefs de Cabinet suite à l'examen de ce point dans le cadre de leur réunion hebdomadaire du 27 octobre 1975 (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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