SEC(1975)3370 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2721/75 ACCELEREE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 349/75 posée par M. HOUGARDY sur le nombre de centrales thermiques au charbon à l'étude projet établi par M. SIMONET

Document date: [1975]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3370
Original Reference Code
SEC(1975)3370
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0087
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2721/75 ACCELEREE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 349/75 posée par M. HOUGARDY sur le nombre de centrales thermiques au charbon à l'étude projet établi par M. SIMONET. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 2721/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 349/75 posée par M. HOUGARDY sur le nombre de centrales thermiques au charbon à l'étude projet établi par M. SIMONET. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2721/75 ACCELEREE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 349/75 posée par M. HOUGARDY sur le nombre de centrales thermiques au charbon à l'étude projet établi par M. SIMONET. (DEU)

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