SEC(1975)3367 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2682/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°266/75 posée par M. OSBORN sur le transport de pétrole et de gaz et les besoins de la Communauté en tuyaux et pipelines projet établi par M. SIMONET
SEC(1975)3367 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2682/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°266/75 posée par M. OSBORN sur le transport de pétrole et de gaz et les besoins de la Communauté en tuyaux et pipelines projet établi par M. SIMONET
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3367
Original Reference Code
SEC(1975)3367
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Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1975/0087
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2682/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°266/75 posée par M. OSBORN sur le transport de pétrole et de gaz et les besoins de la Communauté en tuyaux et pipelines projet établi par M. SIMONET. (FRA)
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