SEC(1975)2569 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1939/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 237/75 posée par. Lord REAY sur l'éventualité d'une adhésion totale de la Grèce à la Communauté.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1939/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 237/75 posée par Lord REAY sur l'éventualité d'une adhésion totale de la Grèce à la Communauté
SEC(1975)2569 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1939/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 237/75 posée par. Lord REAY sur l'éventualité d'une adhésion totale de la Grèce à la Communauté.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1939/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 237/75 posée par Lord REAY sur l'éventualité d'une adhésion totale de la Grèce à la Communauté
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/07/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1939/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 237/75 posée par. Lord REAY sur l'éventualité d'une adhésion totale de la Grèce à la Communauté.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1939/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 237/75 posée par Lord REAY sur l'éventualité d'une adhésion totale de la Grèce à la Communauté. (FRA)
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1939/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 237/75 posée par Lord REAY sur l'éventualité d'une adhésion totale de la Grèce à la Communauté. (DEU)
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