SEC(1975)2547 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1937/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 169/75 posée par MM. GERLACH, McDONALD, ALBERS, CORRIE, MITTERDORFER, MURSCH, NYBORG et SUCK sur les liaisons aériennes entre la République fédérale d'Allemagne et le Danemark
SEC(1975)2547 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1937/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 169/75 posée par MM. GERLACH, McDONALD, ALBERS, CORRIE, MITTERDORFER, MURSCH, NYBORG et SUCK sur les liaisons aériennes entre la République fédérale d'Allemagne et le Danemark
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/07/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1937/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 169/75 posée par MM. GERLACH, McDONALD, ALBERS, CORRIE, MITTERDORFER, MURSCH, NYBORG et SUCK sur les liaisons aériennes entre la République fédérale d'Allemagne et le Danemark (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1937/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 169/75 posée par MM. GERLACH, McDONALD, ALBERS, CORRIE, MITTERDORFER, MURSCH, NYBORG et SUCK sur les liaisons aériennes entre la République fédérale d'Allemagne et le Danemark (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1937/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 169/75 posée par MM. GERLACH, McDONALD, ALBERS, CORRIE, MITTERDORFER, MURSCH, NYBORG et SUCK sur les liaisons aériennes entre la République fédérale d'Allemagne et le Danemark (DEU)
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