SEC(1975)2093 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1676/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 116/75 posée par M. ZELIER sur l'application de la directive sur l'agriculture de montagne au plateau du Larzac

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)2093
Original Reference Code
SEC(1975)2093
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0059
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/06/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1676/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 116/75 posée par M. ZELIER sur l'application de la directive sur l'agriculture de montagne au plateau du Larzac (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1676/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 116/75 posée par M. ZELLER sur l'application de la directive sur l'agriculture de montagne au plateau du Larzac (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1676/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 116/75 posée par M. ZELLER sur l'application de la directive sur l'agriculture de montagne au plateau du Larzac (DEU)

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