SEC(1975)1003 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/639/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 783/74 posée par M. HOUGARDY sur les lanceurs de télécommunications européens
SEC(1975)1003 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/639/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 783/74 posée par M. HOUGARDY sur les lanceurs de télécommunications européens
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)1003
Original Reference Code
SEC(1975)1003
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1975/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/03/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/639/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 783/74 posée par M. HOUGARDY sur les lanceurs de télécommunications européens (FRA)
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