SEC(1975)1000 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite 706/75 Objet : nécessité d'un transport postérieur à la prise en charge des céréales à l'intervention
SEC(1975)1000 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite 706/75 Objet : nécessité d'un transport postérieur à la prise en charge des céréales à l'intervention
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)1000
Original Reference Code
SEC(1975)1000
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1975/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/03/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite 706/75 Objet : nécessité d'un transport postérieur à la prise en charge des céréales à l'intervention (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite 706/75 Objet : nécessité d'un transport postérieur à la prise en charge des céréales à l'intervention (DEU)
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