SEC(1975)1015 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/638/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°757/74 posée par M. JAHN sur le projet d'autorisation de l'emploi de l'éthion comme additif pour le traitement en surface des agrumes en République fédérale d'Allemagne

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)1015
Original Reference Code
SEC(1975)1015
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/03/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/638/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°757/74 posée par M. JAHN sur le projet d'autorisation de l'emploi de l'éthion comme additif pour le traitement en surface des agrumes en République fédérale d'Allemagne (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/638/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°757/74 posée par M. JAHN sur le projet d'autorisation de l'emploi de l'éthion comme additif pour le traitement en surface des agrumes en République fédérale d'Allemagne (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/638/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°757/74 posée par M. JAHN sur le projet d'autorisation de l'emploi de l'éthion comme additif pour le traitement en surface des agrumes en République fédérale d'Allemagne (DEU)

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