SEC(1974)4616 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3084/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 460/74 posée par M. SEEFELD sur les règles de conduite applicables aux conférences sur la navigation

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4616
Original Reference Code
SEC(1974)4616
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0170
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3084/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 460/74 posée par M. SEEFELD sur les règles de conduite applicables aux conférences sur la navigation (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3084/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°460/74 posée par M. SEEFELD sur les règles de conduite applicables aux conférences sur la navigation (DEU)

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