SEC(1974)4354 - Une question similaire a été posée au Conseil par Lord O'HAGAN sous le n° 344/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/ 3049/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 343/74 posée par Lord O'HAGAN sur le personnel de la Commission

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4354
Original Reference Code
SEC(1974)4354
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0162
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/11/1974
Une question similaire a été posée au Conseil par Lord O'HAGAN sous le n° 344/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/ 3049/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 343/74 posée par Lord O'HAGAN sur le personnel de la Commission (FRA)
Une question similaire a été posée au Conseil par Lord O'HAGAN sous le n° 344/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/ 3049/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 343/74 posée par Lord O'HAGAN sur le personnel de la Commission (ENG)
Une question similaire a été posée au Conseil par Lord O'HAGAN sous le n° 344/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/ 3049/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 343/74 posée par Lord O'HAGAN sur le personnel de la Commission (DEU)

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