SEC(1974)4353 - La même question a été posée au Conseil par M. LAGORCE, sous le n° 416/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3050/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 415/74 posée par M. LAGORCE sur l'aide communautaire à des pays sinistrés d'Amérique Latine

Document date: [1974]
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Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4353
Original Reference Code
SEC(1974)4353
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0162
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/11/1974
La même question a été posée au Conseil par M. LAGORCE, sous le n° 416/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3050/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 415/74 posée par M. LAGORCE sur l'aide communautaire à des pays sinistrés d'Amérique Latine (FRA)
La même question a été posée au Conseil par M. LAGORCE, sous le n° 416/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3050/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 415/74 posée par M. LAGORCE sur l'aide communautaire à des pays sinistrés d'Amérique Latine (ENG)
La même question a été posée au Conseil par M. LAGORCE, sous le n° 416/74. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3050/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 415/74 posée par M. LAGORCE sur l'aide communautaire à des pays sinistrés d'Amérique Latine (DEU)

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