SEC(1973)4161 - A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Politique du Personnel - Résultats de la réunion du 20 novembre 1973 du Groupe permanent de Membres de la Commission

Document date: [1973]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)4161
Original Reference Code
SEC(1973)4161
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1973/9013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/11/1973
O.J. 274 - 28/11/73 A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Projet d'accord concernant les relations entre la Commission et les organisations syndicales et professionnelles (Document A, joint au compte rendu de la réunion du 20 novembre 1973 du Groupe permanent de Membres de la Commission, "Politique du Personnel") (FRA)

Volume 1973/9018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/02/1974
A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Politique du Personnel - Résultats de la réunion du 20 novembre 1973 du Groupe permanent de Membres de la Commission (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

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