SEC(1973)580 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil
SEC(1973)580 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil
Document date: [1973]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)580
Original Reference Code
SEC(1973)580
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1973/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/02/1973
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CM2/1975-00645/001
(1973)
Projet de résolution du Conseil à propos d'un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel.
Retirée par la Commission le 28.02.1975.
Documents de travail de la Commission:
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite)
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative aux aspects économiques)
-Précisions complémentaires concernant les propositions de l
...
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly