SEC(1972)2501 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1623/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 131/72 posée par M. JAHN sur le calendrier de la mise en oevre d'études, de l'exploitation pratique des données recueillies, et de mesures permettant de tenir compte, dans le domaine de la production d'énergie, de la nécessité de protéger l'environnement
SEC(1972)2501 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1623/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 131/72 posée par M. JAHN sur le calendrier de la mise en oevre d'études, de l'exploitation pratique des données recueillies, et de mesures permettant de tenir compte, dans le domaine de la production d'énergie, de la nécessité de protéger l'environnement
Document date: [1972]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1972/0090
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/07/1972
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1623/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 131/72 posée par M. JAHN sur le calendrier de la mise en oevre d'études, de l'exploitation pratique des données recueillies, et de mesures permettant de tenir compte, dans le domaine de la production d'énergie, de la nécessité de protéger l'environnement. (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/1623/72 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 131/72 von Herrn JAHN über die Terminplanung für die Durchführung und praktische Auswertung von Untersuchungen und Maßnahmen zur Berücksichtigung der Aspekte des Umweltschutzes im Bereich der Energieerzeugung. (DEU)
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French, German
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