SEC(1972)881 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST MM. HIJZEN MOSCA BREE TOULEMON VOGELAAR SCHLIEDER CROS RIFFLET SPAAK RABOT GILLET RHO PINGEL KROHN MUCH Objet : Mise à jour de 1°) Rapport d'ensemble 1/72 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2°) Rapport d'ensemble 1/72 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
SEC(1972)881 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST MM. HIJZEN MOSCA BREE TOULEMON VOGELAAR SCHLIEDER CROS RIFFLET SPAAK RABOT GILLET RHO PINGEL KROHN MUCH Objet : Mise à jour de 1°) Rapport d'ensemble 1/72 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2°) Rapport d'ensemble 1/72 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
Document date: [1972]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1972)881
Original Reference Code
SEC(1972)881
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1972/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/03/1972
NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST MM. HIJZEN MOSCA BREE TOULEMON VOGELAAR SCHLIEDER CROS RIFFLET SPAAK RABOT GILLET RHO PINGEL KROHN MUCH Objet : Mise à jour de 1°) Rapport d'ensemble 1/72 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2°) Rapport d'ensemble 1/72 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission (FRA)
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