SEC(1969)1209 - NOTE A L'ATTENTION DE : M. RHO, Directeur Général des Transports. Objet: 506ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 21 mars 1969. - Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 64e session tenue les 17/18 mars 1969 (transports) . Problème des rapports entre le Règlement Communautaire et l'A.E.T.R. (doc.T/121/69 (TRANS))
SEC(1969)1209 - NOTE A L'ATTENTION DE : M. RHO, Directeur Général des Transports. Objet: 506ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 21 mars 1969. - Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 64e session tenue les 17/18 mars 1969 (transports) . Problème des rapports entre le Règlement Communautaire et l'A.E.T.R. (doc.T/121/69 (TRANS))
Document date: [1969]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1969)1209
Original Reference Code
SEC(1969)1209
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1969/0044
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/03/1969
NOTE A L'ATTENTION DE : M. RHO, Directeur Général des Transports. Objet: 506ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 21 mars 1969. - Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 64e session tenue les 17/18 mars 1969 (transports) . Problème des rapports entre le Règlement Communautaire et l'A.E.T.R. (doc.T/121/69 (TRANS)) (FRA)
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