SEC(1968)1117 - Note à l'attention de MM. les Directeurs Généraux GAUDET GUAZZUGLI MARINI Objet : Réunion du Groupe des Questions atomiques en date das 18 et 19 mars 1968 I. Prise en charge par la Communauté de la "Hold Harmless Clause" II. Information de la Commission sur la mise en oeuvre des décisions du Conseil relatives à l'exploitation du HFR et aux prestations du RCN au profit de l'Etablissement de Petten au cours de l'exercice 1968
SEC(1968)1117 - Note à l'attention de MM. les Directeurs Généraux GAUDET GUAZZUGLI MARINI Objet : Réunion du Groupe des Questions atomiques en date das 18 et 19 mars 1968 I. Prise en charge par la Communauté de la "Hold Harmless Clause" II. Information de la Commission sur la mise en oeuvre des décisions du Conseil relatives à l'exploitation du HFR et aux prestations du RCN au profit de l'Etablissement de Petten au cours de l'exercice 1968
Document date: [1968]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1968/0035
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/03/1968
Note à l'attention de MM. les Directeurs Généraux GAUDET GUAZZUGLI MARINI Objet : Réunion du Groupe des Questions atomiques en date das 18 et 19 mars 1968 I. Prise en charge par la Communauté de la "Hold Harmless Clause" II. Information de la Commission sur la mise en oeuvre des décisions du Conseil relatives à l'exploitation du HFR et aux prestations du RCN au profit de l'Etablissement de Petten au cours de l'exercice 1968. (FRA)
Vermerk für die Herren Generaldirektoren GAUDET GUAZZUGLI MARINI Betr.: Sitzung der Gruppe Atomfragen am 18. und 19. März 1968 I. Übernahme der "Hold Harmless Clause" durch die Gemeinschaft II. Unterrichtung der Kommission über die Durchführung der Beschlüsse des Rats betreffend den Betrieb des HFR und die im Haushaltsjahr 1968 vom RCN für die Forschungsanstalt Petten erbrachten Leistungen. (DEU)
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French, German
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