Commission de Contrôle - Exercice 1971 : Observations et rapports, réponse de la Commission - Questionnaire de la commission des budgets du Parlement européen à la Commission des CE concernant le rapport de la Commission de contrôle relatif aux comptes de l'exercice 1971, 17 août 1973 - Rapport du Parlement européen, rapport du Commissaire aux comptes, notes, extraits de presse
Commission de Contrôle - Exercice 1971 : Observations et rapports, réponse de la Commission - Questionnaire de la commission des budgets du Parlement européen à la Commission des CE concernant le rapport de la Commission de contrôle relatif aux comptes de l'exercice 1971, 17 août 1973 - Rapport du Parlement européen, rapport du Commissaire aux comptes, notes, extraits de presse
Documents from [1970] to [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
- Observations de la Commission de contrôle relatives à des dépenses d'information de la commission des CE
- Réponse de la Commission des CE aux observations contenues dans le rapport de la Commission de contrôle relatif aux comptes de l'exercice 1971/Antwort der Kommission der Europäischen Gemeinschaften auf die Bemerkungen im Bericht des Kontrollausschusses über die Rechnungslegung für das Haushaltsjahr 1971, communication de M. COPPE, 295/XIX/72
- Rapport de la Commission de contrôle relatif aux comptes de l'Agence d'approvisionnement d'EURATOM pour l'exercice 1971, XIX/247/72-F
- Rapport d'Horst GERLACH, du Parlement européen, sur la décharge donnée à la Commission des CE sur l'exécution du budget des CE pour l'exercice 1971, suite au rapport de la Commission de contrôle, 10 novembre 1975
- Rapport du Commissaire aux Comptes, Paul GAUDY, pour l'exercice 1971, le 30 juin 1972
- Rapport de la Commission de contrôle relatif aux comptes de l'exercice 1971 suivi des réponses des institutions, volumes I et II, CEE, CEEA et CECA
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