Compte rendu sommaire:; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (Transports) des 5/6 juin 1989
- Proposition de directive du Conseil concernant la formation professionnelle de certains conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses par route; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (Transports) des 5/6 juin 1989
- Proposition de directive du Conseil modifiant la Directive 78/546/CEE relative au relevé statistique des transports de marchandises dans le cadre d'une statistique régionale; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (Transports) des 5/6 juin 1989
Négociations CEE/Conférence Ministérielle des Etats de l'Afrique de l'Ouest et du Centre (CMEAOC) sur le transport maritime
- Rapport de la Commission sur l'état d'avancement des négociations; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (Transports) des 5/6 juin 1989
Proposition modifiée de directive du Conseil portant modification de la directive 83/416/CEE concernant l'autorisation de services aériens réguliers interrégionaux pour le transport de passagers, d'articles postaux et de fret; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil concernant la réduction de la pollution atmosphérique en provenance des installations existantes d'incinération des déchets municipaux; Note à l'attention du Président du Coreper concernant le propositions de directives du Conseil
- concernant l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
- sur la dissemination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement; Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

ST_6689_1989_INIT; ST_6690_1989_INIT; ST_6871_1989_EXT1; ST_6871_1989_EXT2; ST_6871_1989_EXT3; ST_6871_1989_EXT4; ST_6871_1989_INIT

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