1228ème session du Conseil (environnement), Bruxelles, 21.03.1988

Documents from 08 March 1988 to 21 March 1990

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2/1988-00015/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1988_00015_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Communication à la presse; Extrait du projet de procès verbal concernant la proposition de décision du Conseil établissant un programme communautaire quinquennal de projets illustrant comment des actions dans le domaine de l'environnement peuvent également contribuer à la creation d'emplois; Extrait du projet de procès verbal concernant la proposition de directive du Conseil fixant les modalités d'harmonisation des programmes de réduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par le déchets de l'industrie du dioxide de titane; Liste des délégations; Liste des points "A"; Note à l'attention du Président concernant la proposition de décision du Conseil établissant un programme communautaire quinquennal de projets illustrant comment des actions dans le domaine de l'environnement peuvent également contribuer à la creation d'emplois (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil concernant les objectifs de qualité des eaux pour le chrome (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil modifiant l'Annexe II de la directive 86/280/CEE concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'Annexe de la directive 76/464/CEE (chloroforme) (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil relative à la limitation des emissions de polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition du directive du Conseil fixant les modalités d'harmonisation des programmes de reduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les dechets de l'industrie du dioxide du titane; Note à l'attention du Président concernant le controle des substances qui appauvrissent la couche d'ozone; Note à l'attention du Président concernant le projet de resolution du Conseil sur la fin de l'année européenne de l'environnement; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:

Keywords

ST_4814_1988_EXT; ST_4935_1988_INIT; ST_5050_1988_INIT; ST_5124_1988_INIT; ST_5125_1988_INIT; ST_5274_1988_AMD1; ST_5274_1988_COR1; ST_5274_1988_EXT1; ST_5274_1988_EXT1 COR1; ST_5274_1988_EXT2; ST_5274_1988_INIT

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