Assemblée parlementaire européenne, organisation générale et fonctionnement des services
Assemblée parlementaire européenne, organisation générale et fonctionnement des services
Documents from 01 July 1955 to 12 June 1961
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Note sur les objectifs et réalisations de la CECA.
Présentation et historique de la naissance de l'Assemblée commune de la CECA (1er juin 1957).
Description des fonctions et des tâches au sein du Secrétariat général de l'Assemblée. Organigramme 1961.
Haute Autorité: tableau de correspondance entre les fonctions et les grades. Cadre du personnel du Service linguistique.
Indications des fonctions principales des différents services.
Rapport sur l'organisation des Services de l'AC par Joseph Mandane, Erasmo Caravale et Emile Blamont.
Organisation des services administratifs de la Commission et de la Haute Autorité.
Organigrammes de l'Assemblée et du secrétariat général (organigramme 1960, Assemblée 1958, APE 1960-1961).
Note introductive sur l'organigramme 1961.
Note sur la fusion et la réduction du nombre des commissions et sur l'augmentation de leurs effectifs.
Etude comparative sur la structure des Institutions (Haute Autorité, Assemblée commune, Conseil des Ministres et Cour de justice).
Note sur le rôle et les attributions des questeurs dans les parlements des Etats membres de la CECA.
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Notes
2 fardes. Pelures et 3 pièces hors-format (pochettes B et D).