"Présentation de(s) conclusion(s) dans le RA et les RS/Titres critiques ou neutres"
"Présentation de(s) conclusion(s) dans le RA et les RS/Titres critiques ou neutres"
Document date: 28 January 1997
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-10876
Original Reference Code
GA 20/97
Extent and Medium
16
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2027
Content and Structure
Abstract
Documents à discuter pendant la réunion du Groupe ADAR du 5 février 1997:
- Notes concernant la nécessité d'harmoniser la pratique au sein de la Cour pour présenter sous forme condensée les résultats d'audit en fin de chaque chapitre.
Contient la version originale en français.
Keywords
Internal administration
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals