"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe ADAR à Luxembourg le 5 février 1997 à 16h00"
"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe ADAR à Luxembourg le 5 février 1997 à 16h00"
Documents from 28 January 1997 to 29 January 1997
Identity Statement
4
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 18/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 25 novembre 1996 (GA 228/96)
3. Revision of the Court's Audit Manual - Adoption by the Court of Audit Policies and Standards (GA 8/97)
4. Treatment for denunciation letters (DEC 184/96)
5. Projet de décision de la Cour portant sur l'accès du public aux documents de la Cour (GA 198/1/96 Rév.1)
6. Audit spécial des services chargés de la lutte anti-fraude, notamment UCLAF - Plan d'enquête (GA 17/97)
7. Propositions pour la constitution d'un répertoire des observations de la Cour (GA 19/97)
8. Élaboration du rapport annuel relatif à l'exercice 1996 (GA 25/97)
9. Présentation de(s) conclusion(s) dans le RA et les RS/Titres critiques ou neutres (GA 20/97)
10. Rapport d'activités ADAR 1996 (GA 21/97)
11. Utilisation des crédits de l'article 260 "Consultations, études et enquêtes de caractère limité" (GA 22/97)
12. Données concernant les travaux de publication en 1996 (GA 23/97)
13. Première réunion du groupe de travail sur les relations CCE/ICN (GA 24/97)
14. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Electronic File, Textual
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