"Projet d'ordre du jour de la 447ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg, les mercredi 9 et jeudi 10 juin 1993 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 447ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg, les mercredi 9 et jeudi 10 juin 1993 à 9.00 heures"
Documents from 02 June 1993 to 08 June 1993
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 86/93)
2. Approbation du procès-verbal de la 446ème réunion de la Cour tenue les 26 et 27 mai 1993 (DEC 80/93)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Projet de contribution au rapport. annuel 1992. Chapitre I: Ressources propres - 2ème lecture Rev. 1 (DEC 77/1/93)
6. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre XII: Coopération avec les pays en voie de développement - 1ère lecture (DEC 65/93 Add.1)
7. Communiqué de presse concernant le rapport spécial relatif à la mise en oeuvre des quotas visant la maîtrise de la production laitière - 1ère lecture (DEC 85/93)
8. Projet de rapport, relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1992 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 1ère lecture (DEC 83/93)
9. Projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1992 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Centre de Berlin) - 1ère lecture (DEC 84/93)
10. Projet de réponses au questionnaire sur le thème: "Le marché intérieur communautaire" (point 6 du projet d'ordre du jour de la réunion du Comité de contact des Présidents des ICN de la Communauté européenne les 28-30 septembre 1993 à Lisbonne) (DEC 90/93)
11. Projet de modification de la décision 90-38 de la Cour, relative aux étapes de la procédure envisagée dans le cadre des promotions décidées par le Secrétaire général - 2ème lecture (DEC 41/93 Add.1)
12. Projet de rapport spécial sur les Centres d'entreprise et d'innovation - 1ère lecture (DEC 82/93)
13. Rapport (annexe au rapport annuel CECA 1992) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - 1ère lecture (DEC 87/93)
14. Projet de rapport spécial sur les programmes européens de recherche et de développement dans le domaine de la technologie de l'information (Programmes ESPRIT) - Suite de la 1ère lecture (DEC 76/93)
15. Statement of assurance (SOA) (DEC 89/93)
16. Date de la prochaine réunion restreinte et décision sur l'interprétation des débats
17. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
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