1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 75/1/93)
2. Approbation du procès-verbal de la 445ème réunion de la Cour tenue le 13 mai 1993 (DEC 72/93 + Corr.1)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 445ème réunion de la Cour du 13 mai 1993 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
4.1. Transmission du projet de rapport relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1992
4.2. Réponse de la Commission au projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre des quotas visant la maîtrise de la production laitière
4.3. Visite du Président de la CCB
4.4. Procédure écrite n.2/93
5. Avant-projet de budget rectificatif et supplémentaire n.2/93 (section V - Cour des comptes) (DEC 79/93)
6. Transfert de postes entre le groupe III et le Secrétariat général (DEC 81/93)
7. Projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre des quotas visant la maîtrise de la production laitière - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 141/92 a.p.c. + INF 90/93)
8. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre V: Politique commune de la pêche et de la mer - 2ème lecture (DEC 68/1/93 Rév.1)
9. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre VI: Domaine régional - 2ème lecture (DEC 58/1/93 Rév.1)
10. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre 1: Ressources propres - 1ère lecture (DEC 77/93)
11. Préparation de la synthèse du rapport annuel relatif à l'exercice 1992 (DEC 74/93)
12. Liste d'idées et de thèmes susceptibles d'être développés dans l'introduction au rapport annuel (DEC 78/93)
13. Projet de rapport spécial relatif aux Programmes d'Importation exécutés dans le cadre du 6ème FED - 1ère lecture (DEC 70/93)
14. Projet de rapport spécial sur les programmes européens de recherche et de développement dans le domaine de la technologie de l'information (Programmes ESPRIT) - 1ère lecture (DEC 76/93)
15. Divers
15.1. Calendrier d'adoption du rapport annuel 1992
15.2. Relations avec la Cour des comptes française
15.3. Relations entre la Cour et la CCB
15.4. Audition à la CCB sur le thème "Protecting EC taxpayers' money "
15.5. Invitation de la Cour des comptes belge
15.6. Procédure contradictoire relative au rapport annuel 1992
15.7. Budget 1994
15.8. Calendrier des réunions de la Cour
15.9. Mise en oeuvre de la DAS
15.10. Contrôle des recettes diverses
15.11. Relations avec le personnel
15.12. Congés d'été du Collège
15.13. Citation du nom d'entreprises dans les écrits de la Cour

French

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