Propositions de résolution d’urgence présentées par le Groupe
Propositions de résolution d’urgence présentées par le Groupe
Documents from 13 January 1992 to 16 December 1999
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Amendements. Notes concernant les résolutions d’urgence. Coupures de presse.
Entre autres : L’accord de pêche entre la CE et le Maroc. La réunion extraordinaire du Conseil européen consacré à un espace de liberté, de sécurité et de Justice. Le processus de paix au Moyen-Orient. Les relations entre la Turquie et l’UE. La 11e conférence internationale sur le Sida et les maladies sexuellement transmissibles en Afrique. La contamination de l’alimentation à la dioxine. La démission de la Commission. Les conséquences du refus d’accorder la décharge pour le budget 1996. Le programme de travail de la Commission pour 1999 et l’exécution du programme législatif pour l’année 1998. La crise dans le secteur de la viande porcine. Les élections présidentielles au Togo. La société d’information. La coopération euro-méditerranéenne. L’usage des antibiotiques dans l’alimentation animale. L’accord de paix en Irlande du Nord signé le 10 avril 1998. La maladie d’Alzheimer. Le Nigeria. La situation en Birmanie. La position de l’UE en vue de la 54e session de la Commission des Nations unies sur les droits de l’homme. L’asile et la protection des personnes n’ayant pas le statut de réfugié. La politique de l’environnement et le changement climatique. Le transit alpin. Le projet d’accord européen avec la Slovénie. La mise en œuvre d’un marché unique pour les services postaux. Les abus des droits de l’homme au Soudan. Les résultats de la Conférence internationale sur la population et le développement. La prévention des conflits en Afrique. Le Timor oriental. La situation au Burundi. La situation en Haïti. La situation au Rwanda. La non-reconnaissance par une multinationale du syndicat de ses employés. Le terrorisme au Liban. La situation des personnes âgées (retraites, assurance, droits civils et liberté de circulation).
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