Propositions de résolutions présentées par le Groupe

Documents from 17 June 1974 to 19 October 1988

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-1392
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Entre autres : Union des Etats européens pour la conscience culturelle des régions et des nations (1974). Les principes du libéralisme (1974). Les problèmes posés par le développement de l’énergie nucléaire (1975). La situation au Portugal (1975). La situation économique dans la Communauté (1975). La politique communautaire de navigation maritime (1975). Le rôle des syndicats dans la société (1975). Le rapport sur la pollution du Rhin élaboré par Jan Baas (1976). La politique régionale dans les régions situées de part et d’autre des frontières (1976). Le bilan de la Politique agricole commune (1976). La politique énergétique au sein des Communautés européennes (1977). La promotion de l’égalité entre femmes et hommes au sein de la CEE (1977). La politique commune de la pêche (1979). L’harmonisation de la législation sociale dans les Etats membres de la CE (1979). Un enlèvement politique en Espagne (1979). La convergence des économies des Etats membres de la CE (1979). La mise en place d’un système coordonné de sécurité de la navigation aérienne au niveau européen (1979). La composition des commissions parlementaires (1979). La politique forestière de la Communauté (1980). La révision de l’Article 33 du Règlement (1980). L’intervention communautaire en faveur des enfants et bébés disparus dans la République argentine depuis 1976 (1981). La pollution de la mer du Nord (1981). La situation en Chypre (1981). Les bidonvilles du tiers monde (1981). Le cinéma des pays de la CE (1981). L’organisation d’un cours sur la « Communauté européenne » dans les établissements d’enseignement de tous les Etats membres (1981). La création d’un passeport européen de formation professionnelle (1982). L’obligation de la publicité et de l’information en matière de fonds communautaires alloués aux Etats membres (1983). Conclusion du débat sur le semestre de Présidence belge de la Communauté (1986). Conclusion du débat sur la réunion du Conseil européen à Bruxelles (1987). La possibilité de remplacer le service militaire actif par un service militaire en entreprise (1988).

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Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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