DORIE-911 72_07_8 - Conseil de l'Europe - Relations avec Communauté - Coordination communautaire

Documents from 22 May 1981 to 20 May 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-911
Complete Reference Code
DORIE-37-911
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 20/05/2005 - - Déclaration de Varsovie - Hyperlien
- Integral - 03/04/2001 - IP/01/497 - Nouvelle impulsion imprimée à la coopération Union européenne - Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 03/04/2001 - - DÉCLARATION CONJOINTE SUR LA COOPÉRATION ET LE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DE L'EUROPE ET LA COMMISSION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Integral - 31/01/2000 - 5740/00 - Réunion informelle avec des représentants du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 06/10/1999 - 11286/99(Presse293) - 14ème RÉUNION QUADRIPARTITE, UNION EUROPÉENNE / CONSEIL DE L'EUROPE, Strasbourg, le 06/10/1999 - Hyperlien
- Integral - 05/05/1999 - 8042/99 - Discussion informelle avec des représentants du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 07/10/1998 - 11826/98(Presse335) - 12ème RÉUNION QUADRIPARTITE, UNION EUROPÉENNE/CONSEIL DE L'EUROPE, Strasbourg, le 07/10/1998 - Hyperlien
- Integral - 20/04/1988 - COM(1998)255 - Phénomènes racistes et xénophobes - Conclusion de l'accord avec le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 07/04/1998 - - Modèle de Convention-type applicable à la coopération entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 18/03/1998 - C(1998)741 - CE/Conseil de l'Europe - Convention applicable à la coopération - Hyperlien
- Integral - 03/12/1997 - - Consultation interservices concernant un modèle de convention unique applicable à la coopération entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 12/05/1997 - SI(97)370 - 1740ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 07/05/1997 - Divers : Information de la Présidence sur la réunion quadripartite UE/Conseil de l'Europe du 28/04/1997 à Luxembourg - Hyperlien
- Integral - 24/10/1996 - SI(96)987 - 1716ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 23/10/1996 - Organisation de réunions avec le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 25/07/1996 - SI(96)767 - 1708ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 24/07/1996 - Relations avec le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 24/07/1996 - 9312/1/96REV1 - Relations avec le Conseil de l'Europe - Conclusions communes du Conseil et de la Commission - Hyperlien
- Integral - 16/07/1996 - 9180/96 - Copie de lettre de D.F. Williamson, SG de la Commission à J. Trumpf, SG du Conseil - Relations avec le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 17/01/1996 - SI(96)31 - 1682ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 17/01/1996 - Coordination des travaux menés par le Conseil de l'Europe en matière de protection des données à caractère personnel - Hyperlien
- Integral - 26/10/1995 - SI(95)1075 - 1672ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/10/1995 - Divers : Présidence - réunion quadripartite UE/Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 13/10/1995 - SI(95)1010 - 1670ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 12/10/1995 - Divers - F : Relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 05/10/1995 - SI(95)983 - 1669ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 04/10/1995 - Divers : Présidence - réunion quadripartite UE européenne/Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 15/12/1993 - A3-0408/93 - Résolution sur les relations entre l'Union et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 20/10/1993 - PE205.981/A - PROJET DE RAPPORT sur les relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Proposition de résolution - Hyperlien
- Excerpt - 24/09/1993 - SP(93)2818 - Relations avec le Conseil de l'Europe - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA SECURITE - Compte rendu sommaire, réunion des 22 et 23 septembre 1993 - Hyperlien
- Excerpt - 12/07/1993 - HEBDO1161 - Les conventions du Conseil de l'Europe - in Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 12/07/1993 - Hyperlien
- Integral - 24/03/1992 - - 10ème REUNION INTER-SERVICES JURIDIQUES - COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - CONSEIL DE L'EUROPE (Strasbourg, 18/06/1992) - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1991 - SN4220/91 - REUNION QUADRIPARTITE ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET LE CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Integral - 15/11/1991 - - 5ème réunion quadripartite CEE - Conseil de l'Europe, Strasbourg 20/11/1991 - Hyperlien
- Integral - 10/09/1991 - PE151.529 - QUESTION ECRITE n° 1156/91 de M. Willy DE CLERCQ (LDR) à la Commission - Relations entre le Conseil de l'Europe et la Communauté européenne - Hyperlien
- Integral - 01/10/1990 - - Europe : les chemins de la démocratie. Le Conseil de l'Europe dans l'architecture européenne - Colloque organisé par le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 22/03/1990 - IP(90)248 - REUNION CONSEIL DE L'EUROPE - COMMUNAUTES EUROPEENNES - Hyperlien
- Integral - 11/01/1990 - SEC(90)153 - CONSEIL DE L'EUROPE : 15ème RENCONTRE ENTRE LE SECRETAIRE GENERAL DE LA COMMISSION ET LES DELEGUES DES MINISTRES - STRASBOURG, LE 16/01/1990 - Hyperlien
- Integral - 10/11/1989 - - BRIEFING POUR M. WILLIAMSON EN VUE DE LA TABLE RONDE DU VIRA -("Vereniging voor internationale relaties"), 14/11/1989 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - Relations COMMUNAUTE/CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Integral - 03/11/1989 - - Conseil de l'Europe, projet de programme intergouvernemental d'activités pour 1990 - Hyperlien
- Integral - 16/10/1989 - - Conseil de l'Europe, projet de programme Intergouvernemental d'activités pour 1990 (Note de M. Durieux du 12/10/1989) - Hyperlien
- Integral - ** - 09 - 1989 - - AIDE-MEMOIRE DE LA COMMISSION CONCERNANT L'ETAT DE LA COOPERATION AVEC LE CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Integral - 26/09/1989 - - Assemblée parlementaire du CDE - Compte-rendu officiel, 26/09/1989 - Discours et réponses aux questions des parlementaires - Hyperlien
- Integral - 26/09/1989 - - DISCOURS DE M. J. DELORS PRESIDENT DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DEVANT L'ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Integral - 21/03/1989 - - PROCES-VERBAL DU CONSEIL - 1308ème session - (Bruxelles, le 20/03/1989) Relations avec le Conseil de l'Europe docs 5547/89 AG 7 et 5543/89 AG 5 - Hyperlien
- Integral - 10/03/1989 - 5443/89 - Copie de lettre de M. Matutes, membre de la Commission à M. Fernandez Ordonez - Relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 08/03/1989 - COM(89)124final - Relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 02/03/1989 - COM(89)124 - Relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 27/02/1989 - SEC(89)317 - Avenir du Conseil de l'Europe à la veille de son 40e anniversaire - Hyperlien
- Integral - 14/02/1989 - 4724/89 - Aide-mémoire de la Commission concernant l'état de la coopération avec le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 13/02/1989 - - Compte rendu succinct de la réunion de travail qui a eu lieu le 07/02/1989 chez M. TROJAN et qui portait sur les relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 13/02/1989 - - Renforcement de la coopération entre la Communauté européenne et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 10/02/1989 - 4678/89 - Relations entre le Conseil de l'Europe et les Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 10/02/1989 - SI(89)76 - 1374ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 09/02/1989 - Relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Mémorandum de la délégation néerlandaise - Hyperlien
- Integral - 03/02/1989 - 4592/89 - Coopération entre la Communauté européenne et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 10/11/1988 - - Compte-rendu de la 2ème réunion du Groupe interservices - "Conseil de l'Europe", le 28/10/1988 - Hyperlien
- Integral - 29/09/1988 - SEC(88)1411 - CONSEIL DE L'EUROPE : 14ème RENCONTRE ENTRE LE SECRETAIRE-GENERAL DE LA COMMISSION ET LES DELEGUES DES MINISTRES, STRASBOURG, LE 27/09/1988 - Hyperlien
- Integral - 26/09/1987 - 87/476/CEE - ÉCHANGE DE LETTRES entre le Conseil de l'Europe et la Communauté européenne concernant la consolidation et l'intensification de la coopération - Hyperlien
- Integral - 04/09/1986 - - Avant-projet d'échange de lettres entre le Secrétaire Général et le Président de la Commission des Communautés - Hyperlien
- Integral - 05/12/1984 - JUR(84)D/5328 - Conventions du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 18/10/1984 - - Relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 01/05/1984 - - CONSEIL DE L'EUROPE : RAPPORT HAMPE - Hyperlien
- Integral - 18/04/1984 - - Discussions du Conseil de l'Europe sur les relations entre le Conseil de l'Europe et les Communautés européennes (rapport Hampe) - Hyperlien
- Integral - 18/04/1984 - - Conseil de l'Europe : rapport Hampe - Hyperlien
- Integral - 16/03/1984 - - Rapport Hampe sur le rôle du Conseil de l'Europe dans le processus d'unification européenne - Hyperlien
- Excerpt - 22/06/1983 - 7835/83 - RELATIONS AVEC LE CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Integral - 30/05/1983 - 7300/83 - Rapport de M. PAHR concernant les relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 03/05/1983 - - Relations entre la Communauté et le Conseil de l'Europe (rapport PAHR) - Réunion du groupe des Affaires générales du 29/04/1983 - Hyperlien
- Integral - 08/03/1982 - - Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 12/06/1981 - - Relations avec le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 22/05/1981 - - Relations avec le Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 19/07/2001 - 7677/01ADD1 - ADDENDUM AU COMPTE RENDU SOMMAIRE - 1914ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 03/04/2001 et 06/04/2001 - Hyperlien
- Integral - 15/11/1991 - - IMPLICATIONS DE LA CIG-UP SUR LES RELATIONS CEE-CDE - Hyperlien

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