DORIE-909 72_02_3 - Conseil de l'Europe - Généralités - Compositon

Documents from [1986] to 29 June 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-909
Complete Reference Code
DORIE-37-909
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 29/06/2002 - - (EU) UE/ CONSEIL DE L'EUROPE : M. Juncker plaide pour l'adhésion de l'UE à la Convention européenne des droits de l'Homme et pour la tenue d'un 3ème sommet paneuropéen - Hyperlien
- Intégral - 12/04/2002 - - Statut du Conseil de l'Europe (et journées de l'Europe: le 09/05/2002 ou le 05/05/2002?) - Hyperlien
- Intégral - 09/04/2002 - - (EU) CONSEIL DE L'EUROPE : l'UE devrait saisir l'occasion de la Convention pour accroître sa propre participation aux travaux du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 05/07/2001 - 10562/01 - Réunion informelle avec des représentants du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 05/01/2001 - 14830/00 - Réunion informelle avec des représentants du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 08/02/2000 - E-2667/1999 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE A LA QUESTION ÉCRITE E-2667/99 posée par Olivier DUPUIS, en date du 12/01/2000 du Secrétariat général aux Représentations permanentes des États membres - Perspectives d'adhésion de l'Azerbaïdjan au Conseil de l'Europe et évolution des relations UE-Azerbaïdjan - Hyperlien
- Intégral - 15/05/1999 - - (EU) CONSEIL DE L'EUROPE : LE CONSEIL DE L'EUROPE A FÊTÉ SES 50 ANS À LONDRES ET À BUDAPEST - CRÉATION D'UN POSTE DE COMMISSAIRE AUX DROITS DE L'HOMME - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1998 - - (EU) NOUVELLES DE LA SEMAINE : DU 19/10/1998 AU 25/10/1998 - Conseil de l'Europe - demande dádhésion de Monaco - Hyperlien
- Extrait - ** - 07 - 1996 - - L'Europe élargie 1989-1996 - LA RUSSIE 39ÈME MEMBRE DU CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1995 - - Le Conseil de l'Europe en bref - Hyperlien
- Extrait - 25/10/1995 - - Le Conseil de l'Europe / sa position en vue de la CIG 96 - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1994 - - COUNCIL OF EUROPE - FACTS AND FIGURES - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1994 - P.008/94 - DECLARATION DE L'UNION EUROPEENNE SUR LA RUSSIE ET LE CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Extrait - 20/01/1993 - SP(93)50 - PARLEMENT EUROPEEN - Session plénière de 01/1993 - Débat sur la conception et la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de son élargissement (Rapport Hänsch) et sur le rôle Institutionnel du Conseil (Rapport De Giovanni) - Hyperlien
- Extrait - 19/05/1989 - SI(89)453 - 40ème ANNIVERSAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE - Séance solennelle de l'Assemblée parlementaire - 84ème session du Comité des Ministres - Strasbourg, le 05/05/1989 - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1989 - - DÉCLARATION SUR LE RÔLE FUTUR DU CONSEIL DE L'EUROPE DANS LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1986 - - LE CONSEIL DE L'EUROPE - Guide - Hyperlien

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