COM(1978)671 - Deuxième programme pluriannuel de Recherche et de Développement pour la CEE dans le domaine de l'environnement (action Indirecte) 1976-1980 - modification en vertu de l'article 149 al. 2 du Traité
COM(1978)671 - Deuxième programme pluriannuel de Recherche et de Développement pour la CEE dans le domaine de l'environnement (action Indirecte) 1976-1980 - modification en vertu de l'article 149 al. 2 du Traité
Document date: [1978]
Identity Statement
1 volume(s) papier
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1978/0256
Date indicative : 24/11/1978
Deuxième programme pluriannuel de Recherche et de Développement pour la CEE dans le domaine de l'environnement (action Indirecte) 1976-1980 - modification en vertu de l'article 149 al. 2 du Traité (FRA)
Deuxième programme pluriannuel de Recherche et de Développement pour la CEE dans le domaine de l'environnement (action indirecte) 1976-1980 - modification en vertu de l'article 149 al. 2 du Traité (ENG)
Deuxième programme pluriannuel de Recherche et de Développement pour la CEE dans le domaine de l'environnement (action Indirecte) 1976-1980 - modification en vertu de l'article 149 al. 2 du Traité (DEU)
Deuxième programme pluriannuel de Recherche et de Développement pour la CEE dans le domaine de l'environnement (action indirecte) 1976-1980 - modification en vertu de l'article 149 al. 2 du Traité (ITA)
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