Groupe ad hoc, Bruxelles, 11.01.1973 – conclusions
Réunion officieuse du GATT, Genève, 19.01.1973 – note sur la réunion ; déclaration du porte-parole de la CEE
Réunion officieuse du GATT, Genève, 04.04.1973 – préparation ; projet de décision du Conseil modifiant le mandat du Groupe de travail du commerce des textiles ; résultats de la réunion
Groupe ad hoc, 16.04.1973 – ordre du jour provisoire ; préparation des travaux ultérieurs dans le cadre du GATT
Réunion du Conseil du Gatt, 30.04.1973 (Projet de décision du Conseil du GATT modifiant le mandat du groupe de travail du commerce des textiles) – résultats
Groupe de travail (du GATT) du commerce des textiles, Genève, du 02 au 04.05.1973 – note d’information sur les pays en voie de développement exportateurs et Japon
Groupe de travail (du GATT) du commerce des textiles, Genève, du 04 au 06.06.1973 (et réunion groupe ad hoc, Bruxelles, 17 et 18.05.1973) – note sur le mandat d’Oliver Long, Directeur général du GATT ; résumé de l’intervention fait au nom des Communautés européennes par M. Ernst ; déclaration faite par Anthony Jurich, Chef de la Délégation des Etats-Unis ; note d’Oliver Long sur les éléments à considérer dans la recherche de solutions possibles aux problèmes qui se posent le commerce international des textiles
3ème réunion du groupe de travail (du GATT) du commerce des textiles, Genève, du 25 au 29.06.1973 – résultats des travaux
Réunion du Conseil du GATT et du groupe de travail, Genève, 30 et 31.07.1973 – résultats des travaux
Travaux du groupe ad hoc en vue des prochaines négociations d'un arrangement toutes fibres, 25.09.1971 – résultats des travaux ; restrictions existantes et accords bilateraux
Groupe des négociations sur le commerce des textiles, Genève, du 10 au 12.10.1973 – résultats des travaux
Groupe de travail, Bruxelles, 13.11.1973 – résultats des travaux ; définition de la notion de "perturbation du marché" ; amendments à proposer par la Communauté au projet du GATT de l’annexe A à l’arrangement (désorganisation de marché)

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Textual

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